De manière générale (source Gemini) :
Le droit de reproduction des textes issus de logiciels est une question complexe qui dépend de plusieurs facteurs, notamment :
Le type de logiciel :
Les logiciels libres offrent généralement plus de libertés en matière de reproduction et de modification, sous réserve du respect des termes de la licence (par exemple, la licence GPL).
Les logiciels propriétaires sont soumis à des restrictions plus strictes, et la reproduction de textes issus de ces logiciels peut être interdite ou soumise à autorisation.
Le type de texte :
Les textes générés par le logiciel (par exemple, les rapports, les documents) peuvent être soumis à des droits d’auteur distincts de ceux du logiciel lui-même.
Les textes inclus dans le logiciel (par exemple, l’aide en ligne, la documentation) sont généralement protégés par le droit d’auteur du logiciel.
Les conditions d’utilisation du logiciel :
Les licences d’utilisation des logiciels définissent les droits et les obligations des utilisateurs, y compris en matière de reproduction de textes.
Il est important de lire attentivement les termes de la licence avant de reproduire des textes issus d’un logiciel.
Le code de la propriété intellectuelle :
Le code de la propriété intellectuelle protège les logiciels et les œuvres de l’esprit, y compris les textes.
La reproduction non autorisée de textes protégés par le droit d’auteur constitue une contrefaçon.
Qu’en est-il pour le logiciel Azimut35 ? (précisions données par le concepteur du logiciel)
Azimut35 est un logiciel propriétaire, à ce titre il est protégé par la réglementation des droits d’auteur. Les versions Rubis et Diamant utilisent des textes protégés par le droits d’auteur. Les auteurs ayant participé à la rédaction des textes d’interprétation sont par conséquent rétribués par l’auteur et le concepteur du logiciel (Patrick Le Guen) dès lors qu’une interprétation est publiée, c’est-à-dire exportée. A partir du moment où il y a exportation, il y a par conséquent reproduction d’une oeuvre de l’esprit par l’utilisateur du logiciel, donc contribution (conformément à l’Art. L.131-4 du code de la propriété intellectuelle) aux droits d’auteur sur la base du crédit alloué pour la publication, l’exportation et la commercialisation (version Diamant) de 200 études astrologiques. Le coût de ce crédit est inclus dans le prix d’achat de la Licence du logiciel.
Lorsque le crédit alloué est épuisé, l’utilisateur a la possibilité d’acquérir auprès de l’auteur des droits de reproduction additionnels pour l’exportation, l’impressions et la commercialisation des études astrologiques. Les tarifs sont indiqués sur cette page > Achat de crédits additionnels
En l’absence d’acquisition de nouveaux droits de reproduction, l’utilisateur conserve malgré tout la faculté de consulter les études astrologiques générées par le logiciel sur son écran.
Remarque : l’utilisateur du logiciel peut lire à l’écran autant d’études astrologiques qu’il souhaite, il n’y a aucune limite, dans la mesure où elles ne sont pas exportées.
Exceptions à la contribution aux droits d’auteur :
Les études de couples et les horoscopes peuvent être publiés sans limitation et ne sont pas décomptés du crédit alloué. Les détenteurs de la version Diamant peuvent les diffuser sur leur site internet ou à leur clientèle directe (de la main à la main), mais aucun autre support de diffusion n’est autorisé.
Par ailleurs, les publications obtenues par les scripts « Interprétation des hémisphères » et « Calculs seulement » ne sont pas décomptées du crédit alloué pour la publication du « Portrait ».
Ces exceptions ont été mises en place par l’auteur du logiciel afin d’offrir aux utilisateurs une flexibilité optimale dans l’exploitation des fonctionnalités de publication des versions Rubis et Diamant.
Pour rappel : Il est important de noter que l’ensemble des contenus du logiciel est protégé par la législation en vigueur sur le droit d’auteur.
Le droit de reproduction a pour objectif de garantir une rémunération équitable à l’auteur, proportionnelle au nombre de reproductions effectuées. De la même manière que l’utilisateur s’acquitte de sa contribution aux droits d’auteur auprès de l’auteur du logiciel sur la base du crédit alloué lors de l’achat du logiciel, l’auteur du logiciel s’engage également à rétribuer les auteurs des textes d’interprétation de manière proportionnelle aux recettes perçues.
